Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOFOOD - FRANCE
JEAN - MICHEL BEAUFRETON

Numéro de dépôt :
4374472
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
BIOFOOD - FRANCE de JEAN - MICHEL BEAUFRETON

Présentation de la marque BIOFOOD - FRANCE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par JEAN - MICHEL BEAUFRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOFOOD - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est JEAN - MICHEL BEAUFRETON domicilié(e) 22 LA CONGRIERE - 79700 - MAULEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN -MICHEL BEAUFRETON domicilié(e) 22 LA CONGRIERE - 79700 - MAULEON - France.

La marque BIOFOOD - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFOOD - FRANCE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.


JEAN - MICHEL BEAUFRETON - 22 LA CONGRIERE - 79700 - MAULEON - France


JEAN -MICHEL BEAUFRETON - 22 LA CONGRIERE - 79700 - MAULEON - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Produits de la sylviculture ; animaux vivants ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.